Mistral Bonsai

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Rt N-340 Km, 1093 – CAMARLES 43894 (TARRAGONE)

WEB : Avis juridique (cookies _ga/_utm)

DROIT DES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ DE L’INFORMATION (LSSI)

MISTRAL BONSAI SL, responsable du site internet, dorénavant RESPONSABLE, met ce document à la disposition des utilisateurs, avec lesquels il entend se conformer aux obligations prévues par la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSICE), BOE n ° 166, ainsi que d’informer tous les utilisateurs du site Web sur les conditions d’utilisation.

Toute personne accédant à ce site Web assume le rôle d’utilisateur, s’engageant à prendre connaissance et à respecter, de façon stricte, les dispositions énoncées dans le présent document, ainsi que toute autre disposition légale applicable.

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1. DONNÉES D’IDENTIFICATION

Nom du site internet : mistralbonsai.com

Nom commercial : MISTRAL BONSAI SL

Dénomination sociale : MISTRAL BONSAI SL

NIF: B43100403

Siège social : Rt N-340 Km1093, 43894 CAMARLES (TARRAGONE)

Téléphone: 977471019

e-mail: bonsai@mistralbonsai.com

Inscrit au Registre (Commercial / Public): Tome 1476, Feuille 54, Page T-17528 du Registre de Commerce de Tarragone.

2. DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELECUTELLE ET INDUSTRIELLES

Le site web, à titre indicatif et non limitatif permet sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les dessins, logos, textes et / ou graphiques, sont la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, d’une licence ou exprimer une autorisation par les auteurs. Tous les contenus du site sont dûment protégés par les règles de la propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que enregistrés dans les registres publics correspondants.

Quelle que soit la finalité à laquelle ils ont été destinés, la reproduction, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation totale ou partielle requièrent dans tous les cas une autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée sera considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.

Les dessins, logos, textes et / ou graphismes en dehors du RESPONSABLE et qui peuvent apparaître sur le site, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qui sont eux-mêmes responsables de toute controverse éventuelle qui pourrait survenir à leur égard. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à se diriger directement vers les contenus spécifiques du site, et en tout cas rediriger vers le site principal de mistralbonsai.com.

La personne RESPONSABLE reconnaît, en faveur de ses propriétaires, les droits correspondants à la propriété intellectuelle et industrielle, n’impliquant pas leur simple mention ou apparence sur le site web l’existence de droits ou de toute responsabilité sur eux, ainsi que l’endossement, le parrainage ou la recommandation par le même.

Pour faire toute observation concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que tout contenu du site, vous pouvez le faire par l’intermédiaire de l’email bonsai@mistralbonsai.com.

3. EXEMPTION DES RESPONSABILITÉS

Le RESPONSABLE est exempté de tout type de responsabilité découlant des informations publiées sur son site Web, à condition que ces informations aient été manipulées ou introduites par un tiers.

Utilisation de Cookies

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Le RESPONSABLE n’est pas responsable de l’information et du contenu stocké, à titre d’exemple, mais non limité aux forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier du contenu indépendamment sur la page internet RESPONSABLE. Toutefois, et conformément aux dispositions des articles 11 et 16 de la LSSICE, il est mis à la disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, en collaborant activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus qui peuvent affecter ou enfreindre la législation nationale ou internationale, les droits des tiers ou la moralité et l’ordre public. Dans le cas où l’utilisateur considère qu’il y a du contenu sur le site Web qui pourrait être sensible à cette classification, veuillez en informer immédiatement l’administrateur du site.

Ce site a été examiné et testé pour fonctionner correctement. En principe, le bon fonctionnement peut être garanti 365 jours par an, 24 heures sur 24. Toutefois, le RESPONSABLE n’exclut pas la possibilité de certaines erreurs de programmation, ou que surviennent des causes de force majeure, des catastrophes naturelles, des grèves ou des circonstances similaires qui rendent l’accès au site internet impossible.

Adresse IP

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4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Pour la résolution de tous les litiges ou problèmes liés à ce site internet ou les activités développées dans ce site, la législation espagnole s’appliquera, à laquelle les parties se soumettent expressément, étant compétent pour résoudre tous les différends survenant ou liés à son utilisation les tribunaux et les tribunaux les plus proches de CAMARLES.